Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-EL
BOUTTEVILLE Joël
BUREAUD Annick

Numéro de dépôt :
1755173
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque ART-EL

Déposée le 23 décembre 1991 par BOUTTEVILLE Joël et BUREAUD Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ART-EL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BOUTTEVILLE Joël, domicilié(e) 26, rue Washington, 75008 PARIS - France et , BUREAUD Annick, domicilié(e) 57, rue Falguière, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTTEVILLE Joël, BUREAUD Annick - France.

La marque ART-EL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-EL est expirée depuis le 23 décembre 2001.


BOUTTEVILLE Joël - 26, rue Washington, 75008 PARIS - France

BUREAUD Annick - 57, rue Falguière, 75015 PARIS - France


BOUTTEVILLE Joël, BUREAUD Annick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Organisation de manifestations artistiques de toutes natures : expositions, spectacles, performances, concerts, rencontres. Publication de catalogues et d'actes, sur quelque support que ce soit : papier, vidéo, audiovisuel, disque compact, vidéodisque compact, disque interactif. Communication : transmission par tous les moyens existants, télégraphe, téléphone, vidéotéléphone, telex, télécopie, satellite de communication, réseau numérique et à intégration de services, banques de données en ligne, radio, télévision, réseau câblé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.